Conseil Municipal Public le 25 Février

Publié le par Mairie Brison St Innocent

 

Nous vous prions de noter la prochaine réunion du conseil municipal

 

CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC

 

VENDREDI 25 Février 2011

 

à 19 h00 en Mairie

 

 

ORDRE DU JOUR :

 

·         Projet du sentier au Fil de l’eau (CALB) : avis du Conseil Municipal

·         Procédure chemin des Gargues : mission du notaire pour terminer la procédure préfectorale initiée.

·         Convention ACEJ : Chantier Jeunesse

·         Avenant Marché de Maîtrise d’œuvre carrefour de la Renarde

·         Attribution du Marché Public Travaux carrefour de la Renarde

·         Attribution du Marché Public Travaux eau pluviale chemin de Pompierre

·         Marché de Maîtrise d’œuvre chemin des Gros

·         Marché de Maîtrise d’œuvre Boulevard Gaston Mollex

·         Convention de partenariat SCI KITA

·         Indemnités des élus

·         Délégation du Conseil Municipal à M. le Maire (article L2122-22 du CGCT)

·         Redevance GDF pour 2009/2010/2011

·         Adhésion ASADAC

·         Adhésion CAUE

·         Demande de Subvention Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux

 

Publié dans vie communale

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